CONDITIONS OF USE / SALE CONDITIONS

SERVICE
Jellyfish Messenger is an instant messaging service providing multimedia features.

WARRANTY
Jellyfish Messenger, multimedia instant messaging service is provided "as is" without any warranty of any kind. Brittlestar (service editor) disclaims all responsabilities towards whoever for any direct or indirect damages.
Brittlestar does not guarantee, in no case, the good routing of a message towards its recipient.

DEONTOLOGY
Jellyfish Messenger is exclusively dedicated to a personnal use.
Jellyfish Messenger must not be use for any professional use (in particular commercial uses).
You commit yourselves not using Jellyfish Messenger to transmit defamatory, pornographic, racist or pedophile messages.

PERSONNAL DATA & CONFIDENTIALITY
In complicance with french law, personal data collected are processed in agreement with January 6th 1978 "informatique et liberte" law and "#2006-138 du 9 mai 2006 decidant de la dispense de declaration des traitements constitues a des fins d'information ou de communication externe" CNIL deliberation. Pursuant to article 27 of this law, you can require access, rectification or withdrawal of your personnal data by contacting : accounts@jellyfish-messenger.com.
In no case, these data will be communicated to a third part of any kind.
You will take care not to communicate your personnal parameters allowing you to use the service (in particular your username and password).
Brittlestar is committed not to control and not revealing exchanged information.
In order to guarantee users safety, the use of the service is conditioned by the recording of address IP.
The exchanged messages are recorded in our databases for a duration that won't exceed 31 days. Beyond this period, exchanged informations are definitively destroyed.

EXCLUSION
The acceptance of the subscription of an account remains with the discretion of Brittlestar. Brittlestar reserves in particular the right to exclude any user not observing the present conditions of use.
Brittlestar also reserves the possibility of limiting the number of user of the service in order to guarantee the quality of this last.

PROPERTY
The whole of the resources placed at your disposal (softwares, images, paintings, sounds, videos, animations) remains Brittlestar property. You commit yourself not to copy copy, reuse, to dispose this material in any way.
You also commit yourselves not undertaking an action aiming at recovering these resources.

USE OF SERVICE INTERDICTIONS
You cannot use the service in a way likely to harm to him or harm to any other user.
In particular, you must nor :

• try to reach on an account of which you are not the creator
• disturb the operation of the accounts and/or the service
• try to obtain information in order to reach on an account of which you are not the creator
• invoice, directly or indirectly, the use of the service to other people

SUPPORT AND ASSISTANCE
Brittlestar does not provide any assistance concerning the use of the service.
Brittlestar does not provide any assistance concerning the installation, the use or the desinstallation of the software related to the service.
Brittlestar does not provide any information concerning the routing of the messages.

END OF SERVICE
Brittlestar can decide to end or interrupt the service without notices and/or reasons, at any time.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des produits et services proposés à la vente par Brittlestar sur son site Internet http://www.jellyfish-messenger.com.
Le fait pour une personne physique ou morale, de commander sur le site http://www.jellyfish-messenger.com emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Elles sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions d'achat ou autres du client.

TRANSACTION
Le client est engagé par sa commande dès qu'il a renseigné les informations spécifiques relatives au mode de paiement qu'il aura retenu en cliquant sur "Allopass - Cliquez ici" dans la page de paiement du site http://www.jellyfish-messenger.com. Les données enregistrées sur le serveur de Brittlestar constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Brittlestar et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement du prestataire correspondant à la solution de paiement retenue constituent la preuve des transactions réalisées.
Toute réclamation relative aux produits, à sa consultation en ligne ou à son règlement sera à adresser selon le cas à Brittlestar ou au tiers chargé du système de paiement.

PRIX, MODE DE REGLEMENT ET SECURISATION
Les tarifs en vigueur sont exprimés toutes taxes comprises, Brittlestar se réservant le droit de reporter toute nouvelle taxe et augmentation de taux. Les prix indiqués s'entendent en euros.
Le règlement des produits se fait par la solution Allopass. Vous devez régler la totalité de vos achats à la commande.

RECLAMATIONS
Le client ne peut émettre des réserves qu'au terme de la consultation en ligne des Produits. Ces réserves doivent être accompagnées du motif de la réclamation. Toute réclamation et/ou contestation du client à l'encontre de Brittlestar devra être formulée, exclusivement par e-mail à contact@jellyfish-messenger.com, au plus tard 48 heures à compter de leur fait générateur, sous peine de déchéance. Les produits étant livrés instantanément par l'exécution en ligne d'une prestation immatérielle, Brittlestar n'accorde aucune garantie autre que celle indiquée au premier alinéa de l'Article « LIMITATION DE RESPONSABILITE ». Brittlestar ne peut notamment pas être tenu de rembourser le prix payé par le client. Le client est donc invité à s'assurer, avant le paiement, que la description du produit correspond à son attente.

RETRACTATION
Les produits sont livrés instantanément par l'exécution en ligne d'une prestation immatérielle. En accord avec le client, Brittlestar commence donc à exécuter sa prestation immatérielle avant la fin du délai de sept jours. Les parties conviennent donc que la consultation d'un produit ne pourra donner lieu à l'exercice d'un quelconque droit de rétractation.

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Brittlestar consent au client, de façon non exclusive, une licence d'utilisation pour les produits échangés via le site http://www.jellyfish-messenger.com. Cette licence comprend le droit d'utiliser le produit pour un usage strictement personnel. Ce droit est incessible. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les produits, le contenu des produits, la liste des produits et tout le contenu du site http://www.jellyfish-messenger.com sont protégés par la législation sur le droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle. Aucune mention ou utilisation des marques, noms commerciaux, sigles, logos, dessins ou photos figurant sur le site http://www.jellyfish-messenger.com ne pourra être faite sans accord écrit préalable de Brittlestar. Toute reproduction ou utilisation non préalablement et expressément autorisée, par courrier écrit, est constitutive du délit de contrefaçon et passible de poursuites pénales. Par ailleurs, les utilisations contraires aux bonnes mœurs et à la morale ne pourront faire l'objet d'aucune autorisation.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
Brittlestar s'efforce de rendre disponibles tous ses services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. S'il y a une interruption du service pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison Brittlestar ne peut en être tenu pour responsable. Brittlestar ne pourra être tenu responsable de la perte de messages.
En toute hypothèse, la responsabilité de Brittlestar, de ses partenaires et des auteurs au titre d'un produit est limitée au remboursement de leur prix d'achat.
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